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Marques déposées par monsieur JAUBERT Christian
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SPECIAL'LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL'LITERIE
Mr JAUBERT Christian

Numéro de dépôt :
1752793
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2000

Présentation de la marque SPECIAL'LITERIE

Déposée le 14 juin 1990 par monsieur JAUBERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL'LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAUBERT Christian domicilié(e) lieut dit Branda Lalande de frossac 33240 St André de Cubzac - France.

La marque SPECIAL'LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL'LITERIE est expirée depuis le 14 juin 2000.

JAUBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : KALANDA , AUTOP 40


Mr JAUBERT Christian - lieut dit Branda Lalande de frossac 33240 St André de Cubzac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Literie, ameublement linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).